1. Informations sur l’entreprise

• Raison sociale de l’entreprise : Nymphea Hypnose – MADAME CINDY CASAGRANDE
• Statut juridique :
  Affaire personnelle commerçant
• SIREN : 81786408500029
• N° TVA Intracommunautaire : FR62817864085
• Adresse du siège social : 15 RUE TRISTAN BERNARD 25000 BESANCON
• Numéro de téléphone : 0649448673
• Adresse e-mail : casagrande.cindy@hotmail.fr
• Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Besancon A 817 864 085
• Activité principale (NAF/APE) : Soins de beauté (9602B)

2. Hébergeur du site web
Nom de l’hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 €
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
SIRET : 424 761 419 00045 – APE 2620Z
RCS Lille Métropole
N° TVA : FR 22 424 761 419
Représentée par : M. KLABA
Téléphone : 08 203 203 63
Site Internet : www.ovh.com

3. Directeur de publication
Nom de l’entreprise : Comxpress – PSI FRANCE
Adresse du directeur de publication : 63B rue des Frères Lumière ZAC Maurice Schumann 59560 COMINES
Numéro SIREN : 517941282
Numéro SIRET :517 941 282 00033 – APE : 4531 Z
Numéro RCS : 517 941 282 RCS Lille Métropole
Code TVA : FR64 517 941 282
Contact : info@comxpress.fr – 03 20 40 01 09

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Nymphaea Hypnose est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nymphaea Hypnose.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité
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6. CNIL et gestion des données personnelles
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
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